PARTIE 1 ET PARTIE 2

Programme (6h00) :

Partie 1 : Les eaux usées et les réseaux d'acheminement

Partie 2 : L'assainissement non collectif et le SPANC

Partie 1 : Les eaux usées et les réseaux d'acheminement

1. Qu'est-ce que les eaux usées ?

Les eaux usées désignent l'eau ayant été utilisée par l'homme ou issue de certaines activités, qui n'est plus propre à un usage direct et nécessite un traitement avant son rejet dans l'environnement. Elles proviennent de différentes sources :

1.1 Types d'eaux usées

1. Eaux domestiques :

• Proviennent des usages domestiques (cuisine, toilettes, douche, lessive, etc.).

• Contiennent des matières organiques, des détergents, des graisses, des bactéries, et parfois des produits chimiques.

2. Eaux industrielles :

• Issues des processus industriels.

• Peuvent contenir des métaux lourds, des solvants, ou des substances toxiques.

3. Eaux pluviales :

• Ruissellent sur les surfaces imperméables (routes, toits).

• Transportent des polluants tels que des hydrocarbures, des particules en suspension ou des résidus chimiques.

4. Eaux agricoles :

• Issues des activités agricoles (irrigation, drainage).

• Souvent chargées en nitrates, phosphates, pesticides ou matières organiques.

2. Réseaux d'assainissement collectif et non collectif

2.1. Réseau d'assainissement collectif

Le réseau collectif est un système centralisé destiné à collecter et traiter les eaux usées de plusieurs foyers ou activités.

2.1.1. Composition du réseau collectif

1. Collecte :

Les eaux usées sont collectées via un réseau de canalisations.

Types de réseaux :

• Unitaire : Un seul réseau collecte à la fois les eaux usées domestiques et les eaux pluviales.

• Séparatif : Deux réseaux distincts : un pour les eaux usées et un autre pour les eaux pluviales.

2. Transport :

• Les eaux collectées sont acheminées vers une station d'épuration.

• Cela peut nécessiter des stations de pompage pour compenser les dénivelés.

3. Traitement :

• Les eaux sont traitées en station d'épuration

4. Rejet :

• Après traitement, les eaux épurées sont rejetées dans le milieu naturel (rivières, mers, nappes phréatiques).

2.2. Réseau d'assainissement non collectif (ANC)

Le réseau non collectif est un système individuel, conçu pour traiter les eaux usées directement à la source, lorsque l'accès au réseau collectif est impossible ou économiquement non viable.

Conclusion

• Les eaux usées sont un enjeu environnemental majeur qui nécessite une gestion rigoureuse.

• Le choix entre assainissement collectif et non collectif dépend de la densité de population, des contraintes techniques et des coûts.

• Les deux systèmes visent à protéger la santé publique et l'environnement en traitant efficacement les pollutions avant rejet ou réutilisation.

Partie 2 : L'assainissement non collectif et le SPANC

Introduction :

Qu'est-ce que l'Assainissement Non Collectif (ANC) ?

L'assainissement non collectif (ANC) regroupe l'ensemble des systèmes individuels de traitement des eaux usées domestiques pour les habitations non raccordées au réseau collectif (tout-à-l'égout). Ce mode d'assainissement est généralement utilisé dans les zones rurales, les hameaux ou les zones isolées où un réseau collectif serait économiquement ou techniquement difficile à mettre en place.

Objectif principal :

• Traiter les eaux usées sur place, de manière efficace et conforme à la réglementation, afin de protéger l'environnement et la santé publique.

1. Principes de fonctionnement de l'ANC

1.1. Types d'eaux à traiter

• Eaux vannes : Issues des toilettes (chargées en matières fécales et urinaires).

• Eaux ménagères : Issues des cuisines, salles de bain, buanderies, etc. (gras, savons, détergents).

1.2. Étapes principales de traitement

1. Prétraitement :

• Réalise une séparation des solides et des graisses par décantation ou flottaison.

• Se fait généralement dans :

• une fosse septique + un bac dégraisseur
• une fosse toutes eaux.
• Ces dispositifs sont ventilés 

2. Traitement :

• Élimination des polluants restants (matières organiques, nutriments, pathogènes).

• Réalisé dans le sol ou par des dispositifs spécifiques (filtres à sable, filtres plantés, microstations).

3. Rejet ou infiltration :

• Les eaux épurées sont rejetées dans le milieu naturel (sols, fossés, nappes phréatiques).

4. Généralité :

En générale les distances suivantes sont règlementaires :

2. Types de systèmes d'assainissement non collectif

2.1. Filière traditionnelle ((toutes eaux (avec épandage))

• Fonctionnement :

Les eaux usées sont pré-traitées par décantation des matières solides au fond de la fosse, les bactéries ont également un rôle d'épuration. Ce dispositif est a vidanger lorsque 50% son volume utile est compété par les boues (décantas). 

Les eaux prétraitées sont ensuite dispersées dans le sol par un système d'épandage. Celui-ci peut être :

• Un lit filtrant à flux vertical drainé ou non selon la perméabilité, des tranchées d'épandage, un tertre d'infiltration …

Certains dispositifs sont encore considérés comme conforme si ils fonctionnent mais sont difficilement réalisables actuellement comme le lit filtrant à flux horizontal.

D'autres dispositifs sont eux considérés comme un rejet et non plus comme des traitements (plateau absorbant, épandage dépourvus de regards et de documents probants).

• Avantages : Simple, peu coûteux, peu énergivore.

• Inconvénients : Nécessite souvent un sol perméable et de l'espace.

2.2. Les filières agréées et autres

Filtres plantés de roseaux

Fonctionnement :

• Les eaux passent à travers des bassins remplis de substrats (sable, gravier) et plantés de roseaux qui aident à la dégradation biologique.

• Avantages : Esthétique, efficace, écologique, ne nécessite pas de pré-traitement donc de vidange.

• Inconvénients : Demande de la surface et un entretien régulier le temps consacré à l'entretien est souvent élevé comparé à d'autres filières.

Microstations d'épuration

Schéma non contractuel :

Fonctionnement :

• Petites installations compactes reproduisant les processus des stations d'épuration collectives.

• Traitement par boues activées (à culture libre ou fixée) ou disques biologiques.

• Avantages : Compacte, adaptée aux petites surfaces.

• Inconvénients : Dépend de l'électricité, coût d'entretien élevé, impossible en fonctionnement par intermittence, on vidange ce dispositif à 30% de volume de boues (dans le décanteur primaire) contre 50% pour les dispositifs comportant des fosses toutes eaux.

Filière compact

Fonctionnement :

• Petites installation compacte reproduisant un processus similaire à une filière traditionnelle où les eaux usées transitent par une fosse toutes eaux et un pré-filtre. Les eaux usées sont généralement traitées par un filtre, ou les flux sont dispersées par une chasse à auget dans un massif filtrant (laine de roche, écorce de pins ou de noisette, de fibre de coco,…..).

• Avantages : Compacte, adaptée aux petites surfaces, fonctionne par intermittence, cout d'entretien identique à celui d'une filière traditionnelle. Filtrant simple à changer.

• Inconvénients : souvent une pompe de relevage est nécessaire. Le coût à l'achat peut être plus élevé. Cout du remplacement du filtrant considérable.

Toilettes sèches

Fonctionnement :

• Ne produisent pas d'eaux usées. Les déchets organiques sont compostés.

• Avantages : Alternative écologique, peu coûteuse.

• Inconvénients : Moins acceptée culturellement, nécessite une gestion des déchets, un dispositif de traitement est tout de même obligatoire pour les eaux ménagères.

Cuve étanche :

Installation dont la pose est possible dans de rares cas (absence de possibilité de rejet par exemple), installation très onéreuse en terme d'entretien.

3. Réglementation et entretien de l'ANC

3.1. Réglementation

• Les dispositifs doivent être conformes à la réglementation en vigueur en France (arrêté du 7 septembre 2009 modifié). Ou conformes aux agréments ministériels. 

• Obligation pour chaque habitation non raccordée au réseau collectif de disposer d'un système d'ANC.

3.2. Entretien

• Vidange des fosses septiques ou toutes eaux : tous les 3 à 4 ans ou lorsque le volume des boues atteint 50 % du volume total.

• Contrôle de l'état des systèmes (épandage, filtres).

• Réparation ou mise à jour des installations non conformes (obligatoire dans certains cas).

2ᵉ Partie : Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)

1. Qu'est-ce que le SPANC ?

Le SPANC est un service public, généralement géré par les communes ou les groupements de communes, chargé de contrôler et d'accompagner les usagers dans la gestion de leur assainissement non collectif.

2. Rôles et missions du SPANC

Les contrôles sont réalisés avec les EPI suivants (certains obligatoires d'autres facultatifs) :

2.1. Contrôle des installations neuves (contrôle conception et travaux):

1. Contrôle de conception et d'implantation :

Contrôle de la bonne exécution des travaux  

• Lors d'une construction ou rénovation, le SPANC vérifie que le projet respecte la réglementation.

2. Contrôle de bon fonctionnement (contrôle vente + périodique) :

• Les installations doivent être contrôlées tous les 10 ans maximum pour garantir leur conformité et éviter les pollutions mais également pour apporter des conseils aux usager.

2.2. Conseil aux usagers

• Accompagne les propriétaires dans le choix du dispositif adapté.

• Informe sur les aides financières disponibles pour la réhabilitation des installations non conformes.

2.3. Sensibilisation

• Éduque les usagers sur l'importance de l'ANC et sur les bonnes pratiques d'entretien.

3. Fonctionnement du SPANC

3.1. Organisation

• Géré par la commune ou une intercommunalité.

• Financé par les redevances payées par les propriétaires lors des contrôles.

3.2. Procédure de contrôle

1. Prise de rendez-vous avec le propriétaire.

2. Visite de l'installation :

• Vérification visuelle et technique : corrosion, danger structurel, ...

• Mesure de la profondeur des boues.

3. Rapport de contrôle :

• Indique si le système est conforme ou nécessite des travaux, conseils d'entretien, ...

4. Sanctions en cas de non-conformité

• Si l'installation est jugée non conforme :

• Obligation de mise aux normes dans un délai défini (souvent 4 ans).

• En cas de vente, le rapport de contrôle doit être annexé au compromis de vente (réhabilitation dans l'année suivant la signature de l'acte de vente.

5. Limites et défis du SPANC

• Coût pour les usagers : Les contrôles et travaux peuvent être onéreux.

• Moyens variables : Certaines communes manquent de ressources pour assurer un contrôle régulier.

• Acceptabilité sociale : Les propriétaires perçoivent parfois le SPANC comme une contrainte.

Conclusion

L'assainissement non collectif est une solution indispensable pour traiter les eaux usées dans les zones non desservies par un réseau collectif. Le SPANC joue un rôle clé pour garantir la conformité et la qualité des systèmes, mais nécessite une collaboration active des propriétaires. Un entretien rigoureux et des contrôles réguliers permettent de minimiser l'impact environnemental tout en respectant la réglementation.